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Marques déposées par madame Sandrine PREVOST
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PÂTÉS DE MAISON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PÂTÉS DE MAISON
Madame Sandrine PREVOST

Numéro de dépôt :
4404381
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
PÂTÉS DE MAISON de Sandrine PREVOST

Présentation de la marque PÂTÉS DE MAISON

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par madame Sandrine PREVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PÂTÉS DE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est madame Sandrine PREVOST domicilié(e) 5 rue Raymond Ridel - 92250 - La Garenne-Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sandrine PREVOST domicilié(e) 5 rue Raymond Ridel - 92250 - La Garenne-Colombes - France.

La marque PÂTÉS DE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÂTÉS DE MAISON arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

Sandrine PREVOST a également déposé les autres marques suivantes : MP


Madame Sandrine PREVOST - 5 rue Raymond Ridel - 92250 - La Garenne-Colombes - France


Madame Sandrine PREVOST - 5 rue Raymond Ridel - 92250 - La Garenne-Colombes - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Volaille ; gibier ; légumes cuits ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;

Formation ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.